Procédures
- Procédure – transferts revenus additionnels dans les fonds 555XXX et 60XXXX
- Procédure de fermeture de compte (Contrat coûts remboursables 2011)
- Procédure de fermeture de compte (Contrat prix fixe 2011)
- Procédure de fermeture de compte (Subvention 2011)
- Procédures de remboursement pour voyage payé par « crédit » voyage -
- Procédures de transfert des soldes résiduels pour les contrats à prix fixe et à coûts remboursables - cliquez ici.
- Imputer des dépenses au FOAP - cliquez-ici.


