Procédures

  1. Procédure – transferts revenus additionnels dans les fonds 555XXX et 60XXXX
  2. Procédure de fermeture de compte (Contrat coûts remboursables 2011)
  3. Procédure de fermeture de compte (Contrat prix fixe 2011)
  4. Procédure de fermeture de compte (Subvention 2011)
  5. Procédures de remboursement pour voyage payé par « crédit » voyage -
  6. Procédures de transfert des soldes résiduels pour les contrats à prix fixe et à coûts remboursables - cliquez ici.
  7. Imputer des dépenses au FOAP - cliquez-ici.
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Dernières modifications : 5/9/2011